La fiscalité sur les cessions-transmissions d’entreprise représente un enjeu majeur pour les chefs d’entreprise, car cette opération couronne souvent le travail de toute une vie. Or, si rien n’est fait, entre impôt sur le revenu, taxation des plus-values sur les cessions de titres et éventuellement droits de mutation à titre gratuit, elle peut atteindre jusqu’à environ 46 %. Il existe pourtant des techniques permettant d’optimiser cette fiscalité, à condition d’anticiper la cession.
Explications par Amélie Branchu, Responsable Ingénierie Patrimoniale chez Arkéa Banque Privée.
La réussite d’une vente d’entreprise repose sur un calendrier bien précis. Des documents sont également à produire dans un ordre préétabli. Détails
La décision de céder son entreprise repose en dernier point sur le montant que le repreneur accepte de payer. Autant un montant trop faible fait renoncer le cédant, autant un montant surévalué fait fuir les acheteurs. Les pièges ne manquent pas pour s’approcher du prix juste.